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    Rédacteur Aventurier Avatar de Llelouch
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    Par défaut LoL - eSport : Riot Games sanctionne Origen !

    Faute grave pour une équipe LCS, Origen a eu des soucis avec Riot Games vis-à-vis des contrats avec certains de leurs joueurs, jugés non conformes à la législation allemande ! Venez en apprendre plus avec nous.

    Après une petite enquête menée par Riot Games, il a été découvert que la gestion d'Origen n'était pas conforme à la réglementation et que les contrats signés avec leur coach principal et leurs joueurs remplaçants. Qui plus est, l'équipe n'a pas réussi à mettre en place une base de rémunération équitable et conforme vis-à-vis de la participation des différents membres de leur équipe.

    Bien que ces problèmes soient désormais résolus, Origen recevra quand même une amende de 10.000?.

     

     

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    LA SANCTION TOMBE : RIOT GAMES PÉNALISE ORIGEN

     

    Contexte

     

    Début Mars, il a été montré à Riot Games qu'Origen n'avait pas correctement mis en place leurs contrats de travail avec certains membres de la structure. Après vérification, les créateurs de League Of Legends ont découvert que bien que les contrats avec les joueurs principaux soient conformes, ceux avec d'autres membres de l'équipe Origen ne l'étaient pas, en se référant au cadre financier requis en Allemagne.

     

    Pour mieux se situer : Toutes les équipes EU-LCS doivent se conformer au réglement de la juridiction dans laquelle ils opèrent (de leur pays). Cela comprend la compatibilité et les taxes sur le revenu, l'assurance maladie et la cotisation à la sécu (tout ce qui se réfère au salaire brut, puis au décompte des impôts).

    Bien qu'Origen ait réfléchi correctement pour établir les contrats, les contributions et taxes n'ont pas été correctement décomptées.

     

    Au cours de l'enquête, Origen a été honnête vis-à-vis de ce problème, et a tout fait pour le résoudre rapidement. Dès la fin du mois les contrats étaient de nouveau en ordre. De plus, Origen à mis en place un cadre de paiement respectant les obligations envers Riot Games et les membres de leur propre équipe.

    Cependant, le non-respect initial des règles de gestion constitue une infraction importante. Même si les joueurs n'ont pas subi de dommages financiers, ils ont été exposés à un risque de poursuites car la structure n'a pas respecté ses réponsabilités d'employeur. Riot Games continuera à surveiller les paiements d'Origen tout le long du Summer Split afin de garantir qu'aucun autre problème ne surviendra de ce côté là.

     

     

    Décision

     

    Origen a violé l'Accord de Participation et est condamné à une amende de 10.000? pour non-conformité des contrats avec leur coach principal et leurs membres remplaçants depuis le début du Spring Split.

     

     

    Règle liée

     

    Team Participation Agreement:
     
    [...] the Team Owner has entered into an enforceable written employment contract with each such Team Member on Active and Substitute Rosters, full-time on Active and at least part-time on Substitute [Roster] [...]
     
    The Team Owner shall comply with all national, federal, state, and local payroll, benefit, and other laws applicable to the Team, the Team Members and Team Managers, if any, including with respect to making deductions and contributions for social security, unemployment and similar taxes.

    En résumé :

    • Le propriétaire d'équipe doit avoir un contrat écrit avec ses membres, à temps plein pour les actifs et à temps partiel pour les remplaçants.
    • Le propriétaire d'équipe doit se conformer aux lois nationales, fédérales, provinciales et locales en ce qui concerne le paiement et les impôts des membres de l'équipe.

     

     

    Des questions ?

     

    Comment cela affecte-t-il les membres d'Origen ?

    Etant donné que la faute remonte à l'employeur, les membres de l'équipe Origen ne seront pas touchés par cela car l'administration de l'équipe devra payer rétroactivement les contributions manquantes. Etant donné que le délai de résolution était jugé raisonnable par l'administration Allemande, les joueurs bénéficiaient quand même de leurs différentes assurances.

     

    Les joueurs ont-ils été payés ?

    Les paiements pour les mois précédents ont bien été faits. Seuls les statuts des employés n'étaient pas correctement mis en place sur les contrats.

     

    Pourquoi est-ce une infraction grave ?

    Il y a ici 9 non-mises en place de structure de paiement et 3 contrats inappropriés. Même si les joueurs ont bien été payés, la négligence de l'administration d'Origen met en danger les joueurs et l'équipe. Sans résolution, les joueurs auraient pu être affectés par lette bévue.

     

    Pourquoi cette décision un mois après l'enquête ?

    Pour confirmer la résolution de la situation, après un travail commun des membres de Riot Games et de l'équipe Origen.

     

     

    C'est quand même assez grave, pour une équipe pro comme ça, de faire une faute d'administration, mais aussi une faute légale pareille... 

    Qu'en pensez-vous ? Dites nous tout en commentaire !

     

    (Source)


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  3. #2
    Rédacteur Membre Furieux
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    Par défaut Re : LoL - eSport : Riot Games sanctionne Origen !

    Encore une fois Riot se montre sévère et montre qu'il faut pas déconner avec les règles

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